Agriculture/Agroalimentaire/Forêt

Appel à Projets "Soutien au réseau bio" - Nouvelle-Aquitaine

Appel à Projets "Soutien au réseau bio" - Nouvelle-Aquitaine

Cet Appel à Projets vise à soutenir les structures qui agissent auprès des agriculteurs et des professionnels des industries agroalimentaires impliqués dans le développement de l’agriculture biologique.
Consulter l'Appel à Projets

Commun à l'Etat et à la Région, cet Appel à Projets est découpé en 5 parties :

Les actions liées à la promotion des produits bio (salons, etc.), à la recherche et l’expérimentation et à la mise en place de circuits courts seront à présenter dans des appels à projets distincts.
Date limite de dépôt des dossiers : 25 avril 2017.

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Agriculteur/Agricultrice
Appels à projets

Appel à Projets PCAE "Investissements pour la transformation et la commercialisation de produits agricoles par les agriculteurs et leurs groupements" 421 - Poitou-Charentes

Appel à Projets PCAE "Investissements pour la transformation et la commercialisation de produits agricoles par les agriculteurs et leurs groupements" 421 - Poitou-Charentes

 Cet Appel à Projets vise à soutenir les investissements portant sur des produits agricoles et liés à :

  • leur transformation à la ferme : abattage, découpe, fromagerie, conserverie, etc.
  • leur commercialisation en points de vente individuels ou collectifs au sein de l’exploitation agricole ou en dehors : aménagements de locaux de vente, véhicules de transport réfrigérés ou aménagés pour la vente, etc.
  • leur conditionnement/stockage en lien avec ces activités de transformation et/ou de commercialisation (les investissements pour le conditionnement ou le stockage avant transformation ne relèvent pas du présent appel à projets/candidatures).

Sa mise en œuvre est échelonnée sur 2 périodes de dépôt de dossiers complets :

Début du dépôt de dossier complet      Fin de dépôt de dossier complet 
 14 avril 2017 30 Juin2017
 1er Juillet 2017 15 Septembre 2017

 

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Agriculteur/Agricultrice
Appels à projets

Appel à Projets PCAE "Investissements dans les exploitations agricoles en CUMA" - Poitou-Charentes

Appel à Projets PCAE "Investissements dans les exploitations agricoles en CUMA" - Poitou-Charentes

Cet Appel à Projets vise à :
Favoriser une agriculture solidaire et compétitive grâce à l’acquisition de matériels performants en CUMA
Renforcer la durabilité de secteur de l’élevage
Répondre aux enjeux environnementaux

Il s'adresse à toutes les CUMA (Coopératives d’Utilisation de Matériels Agricoles) de la Région Nouvelle-Aquitaine.

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Appel à Projets PCAE "Plan de modernisation des élevages filière avicole" - Nouvelle-Aquitaine

Appel à Projets PCAE "Plan de modernisation des élevages filière avicole" - Nouvelle-Aquitaine

Cet Appel à Projets vise à assurer à long terme la compétitivité des exploitations agricoles dans le secteur de l’élevage en Nouvelle-Aquitaine et à soutenir la réalisation d’investissements permettant de mieux répondre aux exigences environnementales et sociales.

Il s'adresse aux investissements concernant :
modernisation des bâtiments d’élevage,
la gestion des effluents d’élevage,
l’amélioration de la qualité sanitaire des exploitations,
la réduction de la consommation d’énergie sur l’exploitation et la production d’énergies renouvelables,
l’optimisation des conditions de travail dans les bâtiments d’élevage.

Bénéficiaires éligibles :

  • les exploitants agricoles qui exercent une activité agricole au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime :
  • les exploitants agricoles personnes physiques (exerçant à titre individuel) âgé d’au moins 18 ans et n’ayant pas atteint l’âge prévu à l’article D. 161-2-1-9 du code de la sécurité sociale4,
  • les exploitants agricoles personnes morales (exerçant dans un cadre sociétaire) dont l’objet est agricole,
  • les établissements de développement agricole, d’enseignement agricole et de recherche sous réserve qu’ils détiennent une exploitation agricole et exercent une activité agricole,
  • les groupements d’agriculteurs : structures collectives (dont les GIEE) dont 100% des parts sociales sont détenues par des exploitants agricoles (au sens ci-dessus) ou qui soient composées exclusivement par des exploitants agricoles (au sens ci-dessus).
  • les bénéficiaires non éligibles à l’opération sont les suivants :
  • les Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole (CUMA),
  • les Coopératives agricoles ainsi que leurs filiales.

 

Sa mise en œuvre est échelonnée sur 4 périodes de dépôt de dossiers complets :

 

Début du dépôt de dossier complet Fin de dépôt de dossier complet 
 30 Mars 2017 30 Avril 2017
 1er Mai 2017 30 Juin 2017
 1er Juillet 2017 15 Septembre 2017
16 Septembre 2017 15 Décembre 2017
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Appels à projets

Développement des services de base pour la population rurale - Poitou-Charentes

Développement des services de base pour la population rurale - Poitou-Charentes

Cet appel à projet vise à soutenir la création de nouveaux services, l’amélioration ou le développement des services de base locaux pour la population rurale dans la santé, le commerce de proximité, les domaines social, économique et environnemental dans les zones rurales.
CALENDRIER DE L’APPEL A PROJETS :
 

Sont éligibles à cet appel à projets :

  • Les collectivités territoriales et leurs groupements, les syndicats mixtes et les établissements publics, Les associations, les structures d’économies mixtes (SEM, SPL, etc.), GIP.
  • Les projets implantés ou développés sur les départements de la Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres et Vienne, les projets en zone rurale. La zone rurale correspond à l'ensemble du territoire de Poitou-Charentes hors les quatre communes chefs-lieux de département (Angoulême, La Rochelle, Niort, Poitiers).
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