Recherche

Le Conseil régional et le Comité Consultatif Régional de la Recherche et du Développement Technologique organisent une conférence en ligne sur Horizon Europe, le prochain programme de la Commission européenne pour la Recherche et l’Innovation. Après un premier bilan des bénéfices de ce programme sur le territoire néo-aquitain, Jean-Eric Paquet, Directeur Général Recherche & Innovation à la Commission Européenne, interviendra pour présenter les nouveautés du programme Horizon Europe et les grandes priorités européennes pour la Recherche et l’Innovation pour la période 2021-2027.

Evènement sur invitation du Conseil régional et du Comité Consultatif Régional de la Recherche et du Développement Technologique.

Des réunions de concertation sur les aides FEADER pour la Forêt, la Montagne, l’Installation et la Transition agro-environnementale se sont tenues d’octobre à novembre 2020 en Nouvelle-Aquitaine. Elles ont permis de partager les retours d’expérience de la programmation 2014-2020 ainsi que les pistes d’évolutions des futures aides FEADER au sein du partenariat régional.

Il est proposé à présent d’évoquer la synthèse de ces travaux et d’aborder la future stratégie d’intervention du FEADER en Nouvelle-Aquitaine pour 2023-2027.

Ce sera aussi l’occasion de présenter l’état d’avancement du Plan de relance néo-aquitain dans les secteurs agricole et agroalimentaire mis en œuvre dans le cadre de la période de transition 2021-2022.

Inscription ouverte aux membres du partenariat du comité de suivi des fonds européens.

Cette conférence européenne offre aux parties prenantes - Ministères de l’éducation nationale, membres du Parlement européen, représentants de l’écosystème de l’éducation et de la formation – la possibilité d’échanger autour de la transformation numérique des systèmes éducatifs européens dans le contexte de la reprise post Covid-19.

En savoir plus

Règlement (UE) 2018/1046 du Parlement européen et du Conseil du 18 juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l'Union, modifiant les règlements n°1296/2013, n°1301/2013, n°1303/2013, n°1304/2013, n°1309/2013, n°1316/2013, n°223/2014, n°283/2014 et la décision 541/2014 et abrogeant le règlement (UE) n°966/2012.

Règlement (UE) N o 1303/2013 du parlement européen et du conseil du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, portant dispositions générales applicables au Fonds européen de développement régional, au Fonds social  européen, au Fonds de cohésion et au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, et abrogeant le règlement (CE) n o 1083/2006 du Conseil

Décret no 2014-580 du 3 juin 2014 relatif à la gestion de tout ou partie des fonds européens pour la période 2014-2020

Règlement d'exécution (UE) No 821/2014 DE LA COMMISSION du 28 juillet 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modalités du transfert et de la  gestion des contributions des programmes, la communication des informations sur les instruments financiers, les  caractéristiques techniques des mesures d'information et de communication concernant les opérations ainsi que le système d'enregistrement et de stockage des données

Arrêté du 8 mars 2016 pris en application du décret no 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d’éligibilité des dépenses des programmes européens pour la période 2014-2020

Décret n° 2016-279 du 8 mars 2016 fixant les règles nationales d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les fonds structurels et d'investissement européens pour la période 2014-2020

Circulaire (NOR: PRMX0609055C) du Premier ministre du 26 janvier 2006 relative à l'application au plan local des règles communautaires de concurrence relatives aux aides publiques aux entreprises (JO du 31 janvier 2006) qui est abrogée

DÉCISION DE LA COMMISSION du 14.5.2019 établissant les lignes directrices pour la détermination des corrections financières à appliquer aux dépenses financées par l’Union en cas de non-respect des règles en matière de marchés publics

ANNEXE de la DÉCISION DE LA COMMISSION du 14.5.2019 établissant les lignes directrices pour la détermination des corrections financières à appliquer aux dépenses financées par l'Union en cas de non-respect des règles en matière de marchés publics

Orientations 2013  pour la détermination des corrections financières à appliquer aux dépenses financées par l’Union dans le cadre de la gestion partagée en cas de non-respect des règles en matière de marchés publics

Règlement (UE) n ° 1301/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au Fonds européen de développement régional et aux dispositions particulières relatives à l'objectif "Investissement pour la croissance et l'emploi", et abrogeant le règlement (CE) n ° 1080/2006

Règlement (UE) N o 1305/2013 du parlement et du conseil du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le  règlement (CE) n o 1698/2005 du Conseil

Règlement d'exécution (UE) 2016/669 de la Commission du 28 avril 2016 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 808/2014 en ce qui concerne la modification et le contenu des programmes de développement rural, la publicité de ces programmes, et les taux de conversion en unités de gros bétail

Règlement d'exécution (UE) n° 808/2014 de la Commission du 17 juillet 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) n o 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)

Règlement (UE) n ° 1304/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n ° 1081/2006 du Conseil

Règlement d'exécution (UE) n°763/2014 de la Commission du 11 juillet 2014 fixant les modalités d'application du règlement (UE) n? 508/2014 du Parlement européen et du Conseil relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche en ce qui concerne les caractéristiques techniques des mesures d'information et de publicité et les instructions relatives ? la création de l'emblème de l'Union

Règlement (UE) N°508/2014 du parlement et du Conseil du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n°2328/2003, (CE) no 861/2006, (CE) no 1198/2006 et (CE) n°791/2007 et le règlement (UE) n°1255/2011 du Parlement européen et du Conseil

Décret n° 2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement

Les aides d'Etat en faveur des Entreprises

Les régimes exemptés

• Programme de Développement Rural Aquitaine

• Programme de Développement Rural Limousin

• Programme de Développement Rural Poitou-Charentes

Cet évènement coïncide depuis 2014 avec la publication du rapport annuel européen sur les perspectives du marché. L’édition 2020 se penchera sur les leçons tirées de la crise du Covid-19 et examinera les perspectives pour une reprise "verte". Les résultats de l'étude prospective sur les "agriculteurs du futur" seront également présentés.
 
En savoir plus