Recherche
17238 résultats correspondent à votre recherche.
Dotation aux nouveaux et jeunes agriculteurs
Pour vous accompagner dans la saisie des demandes de paiement pour la dotation aux nouveaux et jeunes agriculteurs, consultez :
la notice de demande de paiement
Accompagnement à l'installation
Retrouvez les documents pour demander son paiement pour le dispositif "accompagnement à l'installation" :
Le renouvellement des forêts (dispositif 73.08.01)
Pour compléter votre demande de paiement, vous trouverez ci-dessous un guide pour vous accompagner dans la saisie ainsi que les documents à fournir :
- Guide Pas à pas de saisie d’une demande de paiement
- Annexe des dépenses réalisées
- Attestation de regroupement des propriétaires forestiers
- Réception de chantier
- Délégation de pouvoir - indivision
Natura 2000 (dispositifs 73.04.02 et 73.04.03)
Pour compléter votre demande de paiement des dispositifs Contrats ou Animation Natura2000, vous trouverez ci-dessous les documents à fournir :
Justificatifs des dépenses :
Justificatif des dépenses concernées par la commande publique :
Justificatifs des dépenses de personnel :
Justificatifs des actions aidées (contrats Natura2000) en complément des photos géocalisées, proposition de modèles pour les appels à projets 2025 et suivants :
- Modèle du compte-rendu d'exécution de l'opération (à joindre à chaque demande de paiement)
- Modèle du cahier d'enregistrement des pratiques (à joindre à chaque demande de paiement selon cahier des charges de chaque action)
Pour vous accompagner dans la saisie de demande de paiement, retrouvez la :
Toutes les demandes de paiement sont dématérialisées et doivent se faire en ligne sur le portail "Mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" :
Pour les subventions attribuées dans les domaines de la pêche et l'aquaculture, les demandes de paiement sont dématérialisés et se font en ligne sur "mes démarches en Nouvelle-Aquitaine" :
Déposer ma demande de paiement
Le service se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches par e-mail ou téléphone :
Dotation aux nouveaux et jeunes agriculteurs
Pour vous accompagner dans la saisie des demandes de paiement pour la dotation aux nouveaux et jeunes agriculteurs, consultez :
la notice de demande de paiement
Accompagnement à l'installation
Retrouvez les documents pour demander son paiement pour le dispositif "accompagnement à l'installation" :
Le renouvellement des forêts (dispositif 73.08.01)
Pour compléter votre demande de paiement, vous trouverez ci-dessous un guide pour vous accompagner dans la saisie ainsi que les documents à fournir :
- Guide Pas à pas de saisie d’une demande de paiement
- Annexe des dépenses réalisées
- Attestation de regroupement des propriétaires forestiers
- Réception de chantier
- Délégation de pouvoir - indivision
Natura 2000 (dispositifs 73.04.02 et 73.04.03)
Pour compléter votre demande de paiement des dispositifs Contrats ou Animation Natura2000, vous trouverez ci-dessous les documents à fournir :
Justificatifs des dépenses :
Justificatif des dépenses concernées par la commande publique :
Justificatifs des dépenses de personnel :
Justificatifs des actions aidées (contrats Natura2000) en complément des photos géocalisées, proposition de modèles pour les appels à projets 2025 et suivants :
- Modèle du compte-rendu d'exécution de l'opération (à joindre à chaque demande de paiement)
- Modèle du cahier d'enregistrement des pratiques (à joindre à chaque demande de paiement selon cahier des charges de chaque action)
3. Quels documents devez-vous préparer ?
Les pièces demandées varient selon le type de projet et le fonds concerné.
De manière générale, les services instructeurs peuvent demander :
Justificatifs financiers
- factures ;
- relevés bancaires ;
- preuves de paiement ;
- tableaux récapitulatifs des dépenses.
Justificatifs techniques
- comptes rendus ;
- rapports d'activité ;
- attestations de réalisation ;
- photos ou preuves d'exécution.
Justificatifs administratifs
- conventions ;
- documents relatifs à la commande publique ;
- feuilles de temps pour le personnel affecté au projet.
La qualité des pièces transmises conditionne la rapidité du traitement de votre demande de paiement.
4. Déclarer les indicateurs de votre projet
Les fonds européens financent des projets qui doivent démontrer leur impact.
C'est pourquoi vous devez renseigner des indicateurs tels que :
- nombre de bénéficiaires accompagnés ;
- emplois créés ou maintenus ;
- surfaces concernées ;
- actions réalisées ;
- résultats obtenus.
Le renouvellement générationnel est un enjeu majeur pour la Région Nouvelle-Aquitaine afin de maintenir le dynamisme de son activité agricole. Chaque année, environ 2 000 agriculteurs s’installent en Nouvelle-Aquitaine, dont un nombre croissant de porteurs de projet hors cadre familiaux et en reconversion professionnelle. Les évolutions des profils d’installation doivent être anticipées et accompagnées pour qu’un maximum d’exploitations (foncier, outils de production, cheptels…) soient reprises suite au départ à la retraite de nombreux agriculteurs.
L’accompagnement individuel à l’installation, réalisé par des organismes de conseil sélectionnés par la Région, doit donner à chaque candidat la possibilité de se préparer au mieux à l’installation en agriculture et à chaque nouvel installé de pérenniser celle-ci. Il comprend différents types de conseils :
Le diagnostic pré-installation ;
Le suivi post-installation, réalisable au cours des cinq premières années d’installation.
Toute structure publique ou privée, dont l’objet social ou les missions inclus des activités de conseil et d’accompagnement à l’installation en agriculture et dispensant des conseils en Nouvelle-Aquitaine, peut candidater.
Les structures souhaitant être sélectionnées pour la réalisation de conseils à l’installation doivent faire parvenir leur demande par courrier électronique, au plus tard le 19 octobre, à l’adresse suivante : installation@nouvelle-aquitaine.fr.
Pour en savoir plus :
Vous avez obtenu une aide européenne ? Voici les prochaines étapes.